Termes et Conditions

Termes et Conditions[G1]

Termes et conditions de vente en ligne

1. Général - Informations et conditions générales de Kamiel & Co SPRL

Vous passez une commande chez Kamiel & Co SPRL, BCE/TVA BE 0478.148.830, tél. 011/236.100, fax 011/236.100, Kapelstraat 89, 3590 Diepenbeek.

Heures d'ouverture:

mardi: 9:30h-12:00h et 13:30h-18:00h

mercredi: 9:30h-12:00h et 13:30h-18:00h

jeudi: 9:30h-12:00h et 13:30h-18:00h

vendredi: 9:30h-12:00h et 13:30h-18:00h

samedi: 10:00h-18:00h

dimanche: fermé

Ces conditions s'appliquent à la commande que vous passez via cette boutique en ligne. Examinez-les attentivement avant que vous les acceptiez, et ce chaque fois que vous passez une nouvelle commande. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales, et ces nouvelles conditions s'appliqueront à votre nouvelle commande.

A la commande que vous passerez maintenant les conditions présentes s'appliquent.

Vous pouvez les imprimer ou sauvegarder sur le disque dur de votre ordinateur.

Afin de passer une commande il faut que vous soyez majeur.

Pour des livraisons en dehors de Belgique, merci de nous contacter en avance, s.v.p.

Tous les prix sur le site web sont indiqués en euro, TVA comprise.

Sous réserve des changements de prix et fautes de frappe.

Les prix sur le site web en les prix en magasin peuvent dévier légèrement.

Les suppléments éventuels, comme la cotisation Recupel et les frais de livraison, ne sont pas compris dans le prix et sont mentionnés séparément au moment que vous passez votre commande.

Étant donné que nous vendons nos articles en ligne comme en magasin, il est possible qu'un article soit épuisé. Il est possible que vous ayez eu une confirmation d'un certain produit, dont après il s'avère d'être épuisé.

Dans ce cas, vous recevrez un e-mail contenant des produits comparables que nous pouvons bien livrer.

2. Paiement

Vous pouvez payer par virement, PayPal ou Mistercash.

Payer d'avance par virement: dès que votre commande est contrôlée, nous vous enverrons un e-mail dans lequel vous trouverez notre numéro de compte. Nous vous contacterons après afin d'indiquer si tous les articles sont en stock.

3. Livraison

Kamiel & Co peut choisir lui-même la manière de livraison des produits achetés, par exemple: livraison ou envoi par Bpost.

Il est possible que la livraison prenne du retard à cause des circonstances dont Kamiel & Co ne peut pas être rendu responsable.

Normalement, les commandes seront livrées par Bpost. Le colis ne peut pas excéder un poids de 30 kg. Pour des livraisons avec un poids de plus de 30 kg, nous prendrons contact avec vous.

Kamiel & Co se réserve le droit de ne pas exécuter et d'annuler toutes les livraisons avec un poids de plus de 30 kg et toutes les livraisons que Bpost ne peut pas livrer.

Les commandes seront expédiées du lundi au samedi.

En cas de livraison par Bpost, vous recevez un numéro de tracking de Bpost, afin que vous puissiez suivre votre colis.

Dès que nous avons donné votre colis à Bpost, Kamiel & Co SPRL ne peut plus être tenu responsable pour la perte, le vol, ... du colis. Au moment du transfert les conditions de Bpost ou de l'expéditeur en question prennent effet.

Au moment de la livraison vous devez contrôler les produits immédiatement, parce que Bpost ou l'expéditeur en question et Kamiel & Co doivent être mis au courant le plus vite possible des défauts visuels, comme des dommages.

4. Frais d'expédition et frais d'emballage

Les frais d'expédition et les frais d'emballage sont à la charge de l'acheteur.

Les livraisons en Belgique sont gratuites à partir d'un achat de 40 euro.

Pour chaque expédition des produits échangés et remplacés Kamiel & Co facture une compensation fixe de 3 euro pour les frais d'expédition et les frais d'emballage.

Les biens non-livrés ne seront pas automatiquement livrés en supplément. Nous pouvons les livrer après pourvu que les frais d'expédition soient payés.

Les tarifs que nous appliquons, sont les tarifs postaux actuels.

http://www.post.be/site/nl/residential/parcels/nex...

5. Révocation

En appliquant l'article VI. 47, §1 CDE, sous réserve de l'article VI. 53, le consommateur dispose d'un délai de quatorze (14) jours pour révoquer le contrat à distance sans en indiquant les raisons et sans devoir payer des frais supplémentaires autres que les frais mentionnés dans l'article VI. 50, §2 et dans l'article VI. 51.

En appliquant l'article VI. 53 CDE le consommateur ne peut pas invoquer son droit de révocation de l'article VI. 47 pour:

1° des contrats de service après l'exécution totale du service en question, si l'exécution a été commencée avec la permission explicite préalable du consommateur, et si le consommateur a reconnu qu'il perd son droit de révocation au moment que le contrat est réalisé complètement;

2° la livraison ou la distribution des produits ou des services dont le prix est soumis aux fluctuations sur le marché financier, sur lesquelles l'entreprise n'a aucune influence et qui se présentent pendant le délai de révocation;

3° la livraison des biens qui sont fabriqués selon les spécifications du consommateur, ou la livraison des biens qui sont destinés à une personne spécifique;

4° la livraison des biens qui se gâtent vite ou qui ont une durabilité limitée;

5° la livraison des biens scellés qui ne sont pas aptes à être réexpédiés pour des raisons de santé ou hygiène, et des biens scellés dont les scellés ont été rompus après la livraison;

6° la livraison des biens qui ont été mélangés irrévocablement avec d'autres produits après la livraison;

7° la livraison des boissons alcoolisées dont le prix a été convenu au moment de la conclusion du contrat, mais dont la livraison ne peut être exécutée après 30 jours et dont la valeur réelle dépend des fluctuations sur le marché, sur lesquelles l'entreprise n'a aucune influence;

8° des contrats avec lesquels le consommateur a demandé l'entreprise spécifiquement de lui rendre visite afin d'y effectuer des réparations ou un entretien; pourtant, si pendant la visite l'entreprise exécute des services supplémentaires que le consommateur n'a pas demandés explicitement, ou si l'entreprise livre d'autres biens que des produits de substitution qui sont nécessaires à effectuer les réparations ou l'entretien, le droit de révocation est applicable aux services ou biens supplémentaires;

9° la livraison des enregistrements audio ou vidéo et des logiciels scellés, dont les scellés ont été rompus après la livraison;

10° la livraison des journaux, des périodiques ou des magazines, à l'exception des contrats d'abonnement aux publications pareilles;

11° des contrats qui ont été conclus pendant une vente publique;

12° la mise à disposition d'équipements autres que l'hébergement, le transport de marchandises, la location de voitures, la restauration et les services de loisirs, si le(s) contrat(s) prévoit (prévoient) une date ou une période d'exécution définie;

13° la livraison de contenu digital qui n'est pas livré sur un support matériel, si l'exécution a été commencée avec la permission explicite préalable du consommateur, et si le consommateur a reconnu qu'il perd son droit de révocation;

14° des contrats en ce qui concerne les paris et les loteries.

Si vous pouvez invoquer votre droit de révocation pour les biens achetés, vous pouvez décidez de ne pas acheter un certain produit et de le renvoyer à votre charge, et ce dans un délai de quatorze (14) jours après la livraison. Kamiel & Co vous remboursera dans les trente (30) jours. Les frais de renvoi sont à votre charge.

Nous vous prions de mettre Kamiel & Co au courant du fait que vous allez invoquer votre droit de révocation.

Vous devez renvoyer les produits complètement, en bon état, dans l'emballage original et ainsi parfaitement aptes à être revendu, et ce avec tous les documents de livraison.

Pour la révocation, le consommateur peut utiliser le formulaire modèle en annexe 2 du livre VI du CDE. Vous devez seulement remplir et envoyer ce formulaire de révocation si vous voulez révoquer votre commande:

A Kamiel & Co SPRL

Kapelstraat 89

3590 Diepenbeek

Je (nom) vous mets au courant que je révoque le contrat concernant la vente du produit suivant:

Commandé le (date), reçu le (date).

Nom du consommateur, adresse du consommateur,

date, signature du consommateur.

Dans les quinze (15) jours après réception du produit, Kamiel & Co analysera si toutes les conditions sont remplies, comme désigné ci-dessus. Si les produits renvoyés ne remplissent pas les conditions, Kamiel & Co mettra l'acheteur au courant de ce fait et n'acceptera pas les produits renvoyés. En tel cas, l'acheteur ne peut pas révoquer le contrat.

6. Échange - défauts

Les articles de la catégorie 'promo' ou les articles des saisons précédentes au rabais ne peuvent pas être échangés.

Pour chaque expédition des produits échangés et remplacés Kamiel & Co facture une compensation fixe de 3 euro pour les frais d'expédition et les frais d'emballage.

En cas de non-conformité sous l'article 1649ter du CC présente à la livraison, se révélant dans un délai de deux (2) ans à partir de la livraison et mentionnée dans un délai de deux (2) mois à partir de la date à laquelle vous avez constaté le défaut, et à moins qu'il ne s'agisse d'un défaut à peu d'importance ou à moins qu'une réparation, un remplacement ou une réduction de prix ne soit hors de proportion, Kamiel & Co réparera ou remplacera le produit livré. Si la réparation ou le remplacement ne sont pas possibles, Kamiel & Co vous remboursera le prix, tenant compte du fait que vous avez pu utiliser le produit.

7. Questions

Est-ce-que vous avez des questions sur votre commande? Alors contactez-nous au 0032(0)11 23 61 00 pendant les heures d'ouverture,

ou via e-mail sur info[a]kamielenco.be.

Pour les e-mails: mentionnez clairement votre nom, votre adresse, votre numéro de téléphone et votre numéro de commande.

Nous vous contacterons le plus vite possible afin de répondre à vos questions.

La législation belge s'applique et le tribunal de l'arrondissement dans lequel Kamiel & Co a son siège social est compétent de chaque contrat.

La phase suivante du processus de commande est l'acceptation des conditions présentes.

Après vous devez remplir le formulaire de commande complètement et correctement.

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